Le Syndicat Force Ouvrière des personnels de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris détient les droits sur la structure générale du site, l’arborescence, les logiciels, le contenu du site, à savoir notamment les textes, images, images animées, graphismes, et de façon générale toute création figurant sur le Site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdit.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l’utilisateur, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du nom de domaine ou de ces logos, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable, du Syndicat Force Ouvrière des personnels de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.